Késako > "Assemblée constituante"

Publié le par Nico




Une assemblée constituante est une institution collégiale avec pour tâche la rédaction, ou l'adoption, d'une constitution, c'est-à-dire le texte fondamental d'organisation des pouvoirs publics d'un pays.

La façon dont les membres de l'assemblée sont désignés dépend des circonstances et des pays. Ils peuvent être désignés expressement pour cette tâche, ou bien avoir d'autres fonctions institutionnelles, voire s'auto-proclamer. En effet, l'assemblée peut détenir le pouvoir constituant en vertu de la précédente constitution (on parle alors plutôt de révision), ou bien par les circonstance de faits, suite à une crise de régime (guerre civile, coup d'état, invasion...).

Le résultat des travaux de l'assemblée peut n'être qu'un projet qui devra être entérinné par le détenteur du pouvoir (par exemple un référendum). Il peut être une constitution entièrement nouvelle ou une simple modification plus ou moins importante.

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Publié dans nues

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nico 16/11/2005 22:23

laisse quelques jours passer... 10. pointe son nez :)

malisan 16/11/2005 18:39

oui bah moi je m'inquiète de tous ces trucs qui se font dans les coins... je veux dire, c'est bien qu'il y ait des trucs partout mais il faut que ça se rassemble un moment, sinon on retombe dans le piège de cette société, chacun dans son coin et puis rien ensemble... rien pour tous par tous... je sais que c'est facile à dire... (désolée nathalie j'aurais voulu être là mais je passe mon temps sur un colloque tout le week end à bosser je continue là)... bref bref... c'est bien mais...

nico 14/11/2005 09:17

Nathalie > je trouve très belle et excellente votre initiative. Pendant ce temps, dans le périgord, une bande de blog'addicts refaisait le monde... Je ne doute pas un instant qu'une fois la lumière faite sur ces élans ils se croisent :)

mais raconte hein !!

excellent début de semaine à tous (pour ma part la tete sous l'eau au taff)

NGK 14/11/2005 01:16

Cher Nico, j'aurai tellement aimé que tu sois là cet aprés-midi pour cette rencontre informelle lancée hier. Mais loin des yeux n'était pas loin du coeur ne de l'esprit. Non seulement ce n'est que partie remise, je l'espère, mais je ferai de tout cela sous peu un bilan récapitulatif. L'initiative était puissamment citoyenne, vu les circonstances, et dépasse bien évidemment le réseau des freemen tout en ne lui étant pas incompatible, bien au contraire; laisse-moi le temps de mettre tout ça au clair dans ma tête et par écrit, et je vous poste le bilan. Bises et bonne semaine. Ce soir je vais bien dormir. Mieux dormir, parce que ma réaction aux évènements en ce moment, est épidermique, physique, plus qu'émotionnelle. A bientôt. Nathalie. J'espère qu'en aucune façon, en aucune manière, tu n'es fâché par notre initiative spontanée à Laurent et moi; ce serait trop bête... Re-bise.